Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERSKAYA
MR JEAN-FRANCOIS MOREZ

Numéro de dépôt :
1610397
Date de dépôt :
17/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/08/2000

Présentation de la marque BERSKAYA

Déposée le 17 août 1990 par monsieur JEAN-FRANCOIS MOREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BERSKAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur JEAN-FRANCOIS MOREZ domicilié(e) 141 RUE DE LOURMEL, 75015 PARIS - France.

La marque BERSKAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERSKAYA est expirée depuis le 17 août 2000.

JEAN-FRANCOIS MOREZ a également déposé les autres marques suivantes : FRANC SUTTER , C.J. SIGHTON'S , C.J.N. DUKES , OLD SUTTER , TIHGSA Group Water Technologies , DÉCOR PAIN


MR JEAN-FRANCOIS MOREZ - 141 RUE DE LOURMEL, 75015 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

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